Grès de La Borne ← Retour à l'accueil

Informations légales

Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par l'Atelier de Grès de La Borne, EURL au capital social de 8 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Bourges sous le numéro RCS Bourges 519 372 640, SIRET 519 372 640 00017, numéro de TVA intracommunautaire FR 19 519 372 640.

Gérant : M. Mathieu Ferrand.
Siège social : 3 route de la Borne, 18250 Henrichemont, France.
Téléphone : 02 48 26 74 09.
Email : [email protected].

2. Hébergeur

Le site est hébergé par la société Ikoula Net SAS, 27-29 rue Guilleminot, 75014 Paris, France.

3. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est M. Mathieu Ferrand, en sa qualité de gérant de l'Atelier de Grès de La Borne.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des textes, formes, émaux et éléments graphiques présents sur ce site sont la propriété exclusive de l'Atelier de Grès de La Borne, sauf mention contraire, et sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite, est interdite.

5. Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux de Bourges seront seuls compétents, y compris en cas de pluralité de défendeurs ou d'appel en garantie.

6. Conformité réglementaire

Notre activité de poterie de grès respecte la réglementation applicable aux matériaux destinés au contact alimentaire et aux substances chimiques (règlement REACH — CE 1907/2006) pour ses émaux et engobes. L'atelier est membre de l'Association des Potiers de La Borne et son savoir-faire est inscrit à la nomenclature officielle des Métiers d'Art.